Découvrez si vos produits figurent dans le Règlement sur le Bois de l’UE.
La plupart du bois et des produits dérivés placés et commercialisés sur le marché de l’UE sont concernés par le Règlement sur le Bois de l’UE (RBUE). Si les rondins et le bois scié sont en général instinctivement considérés comme des produits affectés par le RBUE, de nombreux autres articles, plus petits et moins évidents, comme les étiquettes en papier, peuvent également être concernés. Ce guide est conçu pour vous aider à déterminer si votre produit est concerné par le RBUE.
- Vérifiez si votre produit apparaît sur les listes du RBUE*. Si votre entreprise vend du bois ou des produits dérivés sur le marché de l’UE pour la première fois, vous êtes peut-être concerné par le Règlement sur le Bois de l’UE en tant que « commerçant » ou « opérateur ». Utilisez les listes suivantes pour vérifier si vos produits sont affectés par le RBUE. Si c’est le cas et que vous venez de découvrir l’existence du RBUE, lisez le guide essentiel du RBUE ou découvrez vos obligations en faisant ce test RBUE.
- Familiarisez-vous avec les distinctions. Lorsque vous identifiez les réglementations qui s’appliquent à votre entreprise, il est important que vous soyez conscient des distinctions importantes qui y sont faites : elles expliquent notamment pourquoi certains produits sont inclus dans les listes ci-dessus et d’autres non. Pour en savoir plus sur ces distinctions, cliquez ici.
- Consultez votre autorité compétente. En cas de doute, l’autorité compétente (AC) de votre pays sera en mesure de répondre à vos questions. Vous trouverez ses coordonnées ici.
*Les listes du RBUE sont issues de l’Annexe du RBUE. À notre connaissance, ces listes sont un reflet fidèle du règlement.
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